Bureau d’études en environnement, forêt,
agriculture et développement rural

Mentions légales

Droits et devoirs des utilisateurs

Le contenu de ce site est protégé par la propriété littéraire et artistique, la convention de Berne, la directive 96/9/CE et le code de la propriété intellectuelle, livre I. Toute reproduction, autrement que par l'usage privé du visiteur du site, en vue notamment d'une diffusion publique par n'importe quel moyen, est strictement interdite sans l'autorisation écrite de SalvaTerra.
Les visiteurs sont responsables de l'interprétation et de l'utilisation des données consultées, ainsi que des informations qu'ils soumettent dans les formulaires. Il leur appartient de respecter les réglementations en vigueur.
Pour des informations nominatives, les visiteurs devront respecter les recommandations de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (Cnil).
En particulier, il est interdit de copier les informations de ce site et de les utiliser à des fins commerciales ou publicitaires.

 

Création de liens

La création d’un lien vers l’une des pages de ce site doit mentionner explicitement le nom de SalvaTerra et ouvrir cette page dans une nouvelle fenêtre.

 

Hébergement

OVH : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

 

Editeur

SalvaTerra: 6, rue de Panama - 75018 Paris - France

Responsable du site : info@salvaterra.fr

 

Première mise en ligne: Février 2013